C.CLIN actualités des infections nosocomiales-alertes-recommandations

Alertes sanitaires, avis...
(modifié le 5 mars 2013)

Recommandations, conf de consensus, rapport, REX...
(modifié le 14 mai 2013)

Réglementation, instructions, informations diverses
(modifié le 25 mars 2013)

ALERTE SANITAIRE, COMMUNIQUE DE PRESSE, AVIS ...

	Haut Conseil de la Santé Publique, mars 2013 - Avis relatif à la prise en charge des patients suspects d'infections dues au nouveau coronavirus (HCoV-EMC) - 19 mars 2013, 9 pages
	Haut Conseil de la Santé Publique, mars 2013 - Avis relatif à l'actualisation des recommandations sur la conduite à tenir devant un ou plusieurs cas de gale Date du document : 09/11/2012, Date de mise en ligne sur le HCSP : 04/03/2013, 8 pages - Survenue de un ou plusieurs cas de gale. Conduite à tenir. 63 pages
	SF2H, décembre 2012 - Avantages et inconvénients de la diffusion publique des indicateurs de résultats d'infections associées - décembre 2012, 10 pages
	Haut Conseil de la Santé Publique, décembre 2012 - Avis : Utilisation des antiviraux chez les patients en extra-hospitalier pour le traitement en curatif et le traitement en post-exposition en période de circulation des virus de la grippe saisonnière Date du document : 09/11/2012, Date de mise en ligne sur le HCSP : 11/12/2012, 8 pages - Rapport du groupe de travail. 50 pages
	ANSM, novembre 2012 - Laveurs désinfecteurs d'endoscope ETD2, ETD2 Plus et mini-ETD - Olympus. L'ANSM a été informée de la mise en œuvre d'une action de sécurité effectuée par Olympus concernant le contrôle du volume du désinfectant ENDODIS lors de l'utilisation des laveurs désinfecteurs d'endoscopes ETD 2, ETD2 PLUS avec kit APA de marque OLYMPUS. 8 novembre 2012, 5 pages
	Haut Conseil de la Santé Publique, octobre 2012 - Avis : Procédure de désinfection avant ponction ovocytaire dans le cadre de l'AMP Date du document : 28/09/2012, Date de mise en ligne sur le HCSP : 24/10/2012, 6 pages
	ANSM, août 2012 - Eau stérile pour irrigation - Baxter - Information de sécurité En accord avec l'ANSM, la société Baxter, a informé les utilisateurs de l'eau stérile pour irrigation d'une mise en quarantaine du lot 12D10B26 dans l'attente des résultats des essais de stérilité réalisés par l'ANSM 9 août 2012, 2 pages
	Afssaps, juillet 2012 - Doribax® (doripénème) - Nouvelles recommandations sur la posologie, la durée de traitement et les précautions d'emploi chez les patients atteints de pneumonies nosocomiales - Lettre aux professionnels de santé 19 juillet 2012, 1 page A la suite de l'arrêt prématuré d'une étude clinique conduite avec doripénème chez des patients atteints de pneumonies nosocomiales, en raison d'un taux de guérison clinique plus faible et d'un taux de mortalité à 28 jours, toutes causes confondues, plus élevé dans le groupe doripénème, la posologie, la durée de traitement et les précautions d'emploi de DORIBAX® dans le traitement des patients atteints de pneumonies nosocomiales ont été revues.
	Afssaps, mars 2012 - Alerte de matériovigilance concernant l'utilisation concomitante de bistouris électriques en présence d'antiseptiques alcooliques 8 mars 2012, 1 page Ces recommandations avaient déjà été diffusées le 10 février 2009
	Haut Conseil de la Santé Publique, mars 2012 - Avis relatif à l'utilisation des antiviraux en période de circulation du virus grippal A(H3N2) pendant l'hiver 2011-2012 5 mars 2012, 2 pages Dans le contexte épidémique actuel de la grippe (mars 2012), [...] le HCSP [...] recommande pour la prise en charge des patients suspects de grippe dans les collectivités de personnes âgées, que tout soit mis en œuvre pour que des prélèvements, destinés à documenter l'infection grippale, soient réalisés : - uniquement sur le ou les premiers cas ; - en commençant le traitement antiviral prophylactique post-exposition dans les 48 heures suivant un contact avec une personne ayant présenté un syndrome grippal et sans attendre la confirmation virologique.
	Haut Conseil de la Santé Publique, février 2012 - Avis sur la sécurité infectieuse des biberons et tétines 12 décembre 2011, 2 pages Il s'agit d'un avis complémentaire à l'avis du 2 décembre 2011 relatif à la définition des indications de recours indispensable aux biberons et tétines stériles pour l'alimentation des nouveau-nés et des nourrissons hospitalisés.
	SF2H, février 2012 - Note technique de la commission Désinfection de la SF2H : Point sur les normes de sporicidie 17 janvier 2012, 4 pages
	Haut Conseil de la Santé Publique, décembre 2011 - Avis relatif à la définition des indications de recours indispensable aux biberons et tétines stériles pour l'alimentation des nouveau-nés et des nourrissons hospitalisés 2 décembre 2011, 3 pages
	Haut Conseil de la Santé Publique, décembre 2011 - Avis relatif à la stratégie à adopter concernant le stock État de masques respiratoires 1er juillet 2011, 6 pages - Rapport du groupe de travail -- Pandémie grippale : utilisation et dimensionnement des stocks État de masques respiratoires. 51 pages
	Afssaps, novembre 2011 - Biberons, tétines et téterelles à usage unique stérilisés à l'oxyde d'éthylène - Information de sécurité 18 novembre 2011, 1 page
	Afssaps, novembre 2011 - Recommandations relatives à la maintenance des dispositifs médicaux - Mise au point 8 novembre 2011, 18 pages
	Haut Conseil de la Santé Publique, novembre 2011 - Avis relatif à l'utilisation des tests de détection de la production d'interféron gamma 1er juillet 2011, 6 pages
	Afssaps, août 2011 - Utilisation de préparations hospitalières dans la décontamination digestive sélective – Révision de la Mise au point. 2 août 2011, 8 pages
	SF2H, SFED, SNFGE, août 2011 - Réalisation d'une endoscopie digestive haute puis basse avec le même endoscope chez le même patient juillet 2011, 1 page
	Afssaps, août 2011 - Traitement antibiotique de la légionellose - mise au point. 13 juillet 2011, 24 pages
	HCSP, juillet 2011 - Avis relatif à la problématique de la rougeole chez la femme enceinte. 23 mai 2011, 5 pages
	CNR de référence des Staphylocoques - antibiotiques, juin 2011 - émergence de souches de Staphylococcus aureus portant un variant du gène mecA. 24 juin 2011, 1 page
	Afssaps - antibiotiques, juin 2011 - Communiqué de presse : Consommation des antibiotiques en France : bilan de dix ans d'évolution. juin 2011 - Rapport : Dix ans d'évolution des consommations d'antibiotiques en France. 23 pages, juin 2011
	Afssaps - biocides, juin 2011 - Procédés et appareils de désinfection des surfaces par voie aérienne - Liste des procédés retirés du marché. mai 2011
	Pseudomonas 0:12 multirésistante, juin 2011 - Alerte concernant l'identification d'une souche de Pseudomonas aeruginosa de sérotype O:12 particulièrement résistante aux antibiotiques mai 2011
	Afssaps - ATB en chirurgie oculaire , mai 2011 - Antibioprophylaxie en chirurgie oculaire - Recommandations de bonne pratique mai 2011, 8 pages - Antibioprophylaxie en chirurgie oculaire - Argumentaire mai 2011, 43 pages
	Afssaps - bon usage ATB , mars 2011 - Bon usage des aminosides administrés par voie injectable : gentamicine, tobramycine, nétilmicine, amikacine - Mise au point. mars 2011, 1 page
	HCSP - vaccination rougeole, mars 2011 - Avis relatif à l'actualisation des recommandations vaccinales contre la rougeole pour les adultes. février 2011, 5 pages
	Afssaps - désinfection des locaux, mars 2011 - Décision du 4 mars 2011 relative à la surveillance du marché des procédés, produits et appareils destinés à la désinfection des locaux dans les cas prévus à l'article L. 3114-1 du code de la santé publique et portant interdiction de mise sur le marché à titre onéreux ou gratuit, de publicité ainsi que d’utilisation du procédé Hydrogenium C2 / Biojet serie 200 fabriqué par TTM Environnement / Intergaz en mode automatique. mars 2011, 1 page
	Mise au point Afssaps - injection intra-vitréenne , février 2011 - Bonnes pratiques d'injection intra vitréenne (IVT), janvier 2011
	Avis SF2H - Antisepsie enfant, janvier 2011 - Antisepsie de la peau saine pour la mise en place de cathéters vasculaires, la réalisation d'actes chirurgicaux et les soins du cordon chez le nouveau-né âgé de moins de trente jours et le prématuré. janvier 2011, 6 pages
	Information Afssaps - laveurs désinfecteurs OLYMPUS, janvier 2011 - Enceintes de stockage des endoscopes thermosensibles (ESET) : mise au point - Information produit/information traitement 25 janvier 2011
	Information Afssaps - laveurs désinfecteurs OLYMPUS, octobre 2010 - Rappel sur l’utilisation des laveurs désinfecteurs d’endoscopes ETD3 PLUS APA et ETD3 PLUS GA de marque OLYMPUS. 28 octobre 2010
	Avis HCSP - vaccination grippe, septembre 2010 - Avis relatif à l'actualisation de la stratégie vaccinale grippe pour la saison 2010-2011, suite à la déclaration officielle de fin de pandémie par l'OMS. 24 septembre 2010, 5 pages
	Avis Afssaps - PHA & Norovirus, août 2010 - Efficacité de désinfectants pour les mains à peau saine (produits hydro-alcooliques ; PHA) vis-à-vis du Norovirus humain 15 juin 2010 L'objectif de cet avis est d'accompagner les recommandations nationales relatives aux conduites à tenir devant des GEA dans les collectivités de personnes âgées. >
	Avis HCSP - vaccination grippe, juin 2010 - Avis relatif à la stratégie vaccinale grippe pour la saison 2010-201123 avril 2010, 11 pages - Rapport 24 pages
	Création du site des sociétés savantes européennes en prévention du risque infectieux, mai 2010 - " European network to promote infection prevention for patient safety"
	Lettre Ministère - épidémie de rougeole, avril 2010 - Epidémie de rougeole en France et à la prévention de la transmission nosocomiale de cette maladie.19 avril 2010, 2 pages Documents liés : - calendrier des vaccinations 2010. 52 pages - circulaire du 4 novembre 2009 relative à la transmission obligatoire des données individuelles à l'autorité sanitaire en cas de rougeole et la mise enoeuvre de mesures préventives autour d'un cas ou de cas groupés. 16 pages - fiche technique CCLIN Paris-Nord : Mesures pour la prévention et la maîtrise de la diffusion de la rougeole dans les établissements de santé, 2009 - page InVS sur la rougeole - Document INPES "Repère pour votre pratique, la rougeole" - bilan provisoire au 31 mars 2010 des données de déclaration obligatoire de la rougeole (InVS) - plan d'élimination de la rougeole et de la rubéole congénitale en France 2005-2010 (Ministère) 82 pages
	Avis HCSP - vaccination BCG, mars 2010 - Avis relatif à l'obligation de vaccination par le BCG des professionnels listés aux articles L.3112-1, R.3112-1 C et R.3112-2 du Code de la santé publique et son rapport. 5 mars 2010, 7 pages + rapport de 36 pages
	Avis Académie Nationale de Médecine - Sondes d'échographie, janvier 2010 - Les bonnes pratiques de désinfection des sondes d'échographie endo-vaginales et endo-rectales rapport adopté le 8 décembre 2009, 7 pages
	Avis Haut Conseil de Santé Publique, Opérations funéraires, janvier 2010 - Avis relatif à la révision de la liste des maladies contagieuses portant interdiction de certaines opérations funéraires 27 novembre 2009, 6 pages Cet avis fait suite à une saisine de la direction générale de la santé du 22 avril 2009 concernant l'actualisation de la liste des maladies contagieuses pouvant conduire à une mise en bière obligatoire dans un cercueil hermétique ou à une interdiction de transport, les restrictions à observer pour les soins de conservation à l'égard de ces maladies, et au-delà, l'application de précautions universelles. >
	Grippe A(H1N1) Recommandations et informations sur notre page Grippe
	Alerte Afssaps - Duodénoscopes Olympus, octobre 2009 Information de sécurité concernant les duodénoscopes TJF145 - Société Olympus 12/10/2009 . L'Afssaps a diffusé le 12 octobre 2009, auprès des établissements de santé en possession d'un ou plusieurs duodénoscopes TJF 145 de la société Olympus, un message d'information et de recommandations (12/10/2009) pour le lavage et la désinfection de cette référence de duodénoscopes. Ce courrier vise, par ailleurs, à organiser une enquête relative aux prélèvements bactériologiques (12/10/2009) sur le parc de TJF145 en France .
	Alerte Afssaps - Cathéter d'occlusion à ballonnet EqualizerTM, octobre 2009 Retrait de lots du dispositif médical: Cathéter d'occlusion à ballonnet EqualizerTM - Boston Scientific S.A.S Le 12/10/2009, la société Boston Scientific S.A.S a retiré du marché les lots et références cités en annexe (13/10/2009) du courrier de rappel du dispositif médical dénommé Cathéter d'occlusion à ballonnet Equalizer TM, fabriqué par Boston Scientific Cork, Ltd. Le laboratoire a identifié au cours d'essais internes de recertification et par le biais d'une réclamation au Japon que la barrière stérile du conditionnement de ce dispositif médical pouvait être compromise. Si, en raison d'un scellage défectueux, un cathéter non stérile venait à être utilisé en environnement clinique, il existe un risque de conséquences sanitaires indésirables, notamment une bactériémie ou une infection. La société Boston scientific SAS a prévenu directement les destinataires des lots incriminés à l'aide du message ci-joint (13/10/2009) validé par l'Afssaps.
	Avis CNS - patient décédé VIH, mai 2009 Note valant avis sur les opérations funéraires pour les personnes décédées infectées par le VIH, 12 mars 2009.
	Avis CNS - consentement dépistage après AES, mai 2009 Note valant avis sur le consentement au dépistage en cas d'accident d'exposition au sang impliquant un patient majeur protégé, 12 mars 2009.
	Journée mondiale Hygiène des mains 5 mai 2009, 16 mars 2009 - Lettre d'information du 12 mars 2009 de la DHOS, relative à la journée mondiale de l' « Hygiène des mains », invitant tous les établissements à participer.
	Avis HCSP - sondes d'échographie, novembre 2008 Avis du 17 octobre 2008 du Haut Conseil de Santé Publique relatif à la désinfection des sondes à échographie endocavitaire. Cet avis répond à une saisine de la ministre de la Santé, de la Jeunesse et des Sports du 12 février 2008. "Il s'appuie sur une expertise demandée à l'Afssaps qui considère l'utilisation des gaines comme une alternative aux procédures de nettoyage et de désinfection de niveau intermédiaire, telles que recommandées jusqu'alors, sous réserve de l'application stricte des bonnes pratiques décrites dans le rapport « Gaines de protection à usage unique pour dispositifs médicaux réutilisables : recommandations d'utilisation » du Comité technique des infections nosocomiales et des infections liées aux soins."
	Ministère de la Santé - Infections ostéo-articulaires, septembre 2008 Dossier de presse pour la "reconnaissance" de centres de référence inter-régionaux
	Informations Afssaps - laveur désinfecteur endo, octobre 2008 Information de sécurité concernant les laveurs-désinfecteurs à endoscopes Adaptascope - Société Ethicon Défaillance du système de délivrance du détergent pouvant entraîner un reflux du liquide contenu dans la cuve vers le bidon de détergent, diluant ainsi sa concentration.
	Informations Afssaps - laveur désinfecteur endo, octobre 2008 Information de sécurité concernant le laveur-désinfecteur d'endoscopes Poka Yoke - Société Lancer Mise en évidence d'un défaut potentiel concernant le dosage du produit désinfectant.
	Avis HCSP - Clostridium difficile, juin 2008 Avis du Haut Conseil de Santé Publique sur la Maîtrise de la diffusion des ICD dans les établissements de santé français (Avis du 20 juin 2008)
	Journée Nationale Hygiène des mains 23 mai 2008, avril 2008 - Lettre du 14 avril 2008 relative à la journée nationale « Hygiène des mains », invitant tous les établissements à participer. - Outils du kit distribué à chaque établissement de santé : une charte d'engagement une affiche "grand public" avec la date de l'événement - une affiche plus professionnelle sans date qui aura donc une durée de vie plus longue une plaquette à distribuer aux professionnels de l'établissement une plaquette à distribuer aux usagers de l'établissement - Page internet dédiée à l'évènement, sur le site du Ministère - Conférence de presse du 31 janvier 2008 de Mme Roselyne Bachelot, Ministre de la Santé, sur les infections nosocomiales - Lettre du 6 décembre 2007, DGS/DHOS d'annonce aux établissements de santé de la Journée nationale "Hygiène des mains"
	Informations Afssaps - laveur désinfecteur endo, août 2007 Notification de sécurité laveurs-désinfecteurs d'endoscopes Fibrocleaner LANCER Fait suite à des incidents de pincement du tuyau de prise détergent
	Informations Afssaps - laveur désinfecteur endo, juillet 2007 Info sur mesures correctives des laveurs-désinfecteurs d'endoscopes OLYMPUS ETD3 PLUS APA Cette action corrective complète une mise à jour du parc mentionnée dans un courrier diffusé le 15/02/2006 suite à des incidents de contamination de l'eau de rinçage.
	Recommandations Afssaps - stylos injecteurs, 18 juin 2007 Précautions lors de l'utilisation des stylos injecteurs de médicaments Ce message est l'actualisation d'une première information diffusée par l'Afssaps en septembre 2004. Il prend notamment en compte l'arrivée sur le marché de nouveaux types d'aiguilles sécurisées pour stylos injecteurs.
	Avis CTINILS - ordre de passage , janvier 2007 Avis du CTINILS sur la pertinence d'instaurer pour la réalisation d'actes invasifs médico-chirurgicaux un ordre de passage dans les programmes quotidiens d'interventions où figurent des patients porteurs de virus hématogènes - adopté le 8 mars 2007 + rapport du groupe de travail
	Avis SFED - ordre de passage au bloc, décembre 2006 Avis de la Société Française d'Endoscopie Digestive : « Les procédures actuelles de désinfection en endoscopie digestive : une garantie contre le risque de transmission du virus C »
	Avis CTINILS - Clostridium & endoscopie, décembre 2006 Avis du Comité Technique des Infections Nosocomiales et des Infections Liées aux Soins concernant la désinfection des endoscopes vis à vis de Clostridium difficile , sur le site du Ministère de la santé, adopté le 4 décembre 2006
	Avis CTINILS - Infections ostéo-articulaires, juin 2006 Avis du comité technique des infections nosocomiales et des infections liées aux soins relatif aux centres de référence pour la prise en charge des infections ostéo-articulaires à l'exclusion des infections ostéo-articulaires d'origine hématogène, validé le 24 novembre 2006
	Recommandations Afssaps - désinfection endoscope, juillet 2006 Informations / Recommandations concernant le nettoyage et la désinfection des endoscopes Suite à une non-désinfection du canal auxiliaire d'un coloscope nouvellement mis en service lors d'une procédure de désinfection par un laveur-désinfecteur d'endoscope, un rappel des recommandations relatives à la désinfection des endoscopes a été élaboré par l'Afssaps.
	Avis SFHH - eau de Javel , juin 2006 Avis de la Société Française d'Hygiène Hospitalière relatif à l'utilisation de l'eau de Javel dans les établissements de soins
	Note Ministère - lot défectueux Javel , 28 avril 2006 Information concernant une concentration en chlore insuffisante d'un produit de désinfection, notamment de générateurs d'hémodialyse Suite à un signalement de non-conformité d'un lot d'extrait de Javel
	Recommandations Afssaps - stérilisateurs vapeur d'eau, 24 février 2006 Informations et recommandations relatives à l'utilisation des petits stérilisateurs à la vapeur d'eau Résultats d'une étude de de marché visant à confronter les caractéristiques techniques et les performances des produits versus les exigences de la circulaire n°138 et l’état de l’art.
	Recommandations Afssaps - désinfection des endoscopes, 31 janvier 2006 Recommandations concernant les laveurs-désinfecteurs Adaptascope de la société Ethicon-ASP Fait suite à des incidents concernant la non délivrance du détergent dans la cuve du laveur-désinfecteur AdaptaScope® distribué par la société Advanced Sterilization Products (ASP).
	Info InVS / Ministère - entérocoque résistant à la vanco, juillet 2005 Note de synthèse + courrier DHOS à tous les étab de santé A la suite d'une augmentation du nb de signalement d'entérocoque résistant à la vancomycine (ERV), une vigilance particulière doit être porter à tout isolement d'ERV chez leurs patients. Tout cas groupé d'infection ou colonisation à ERV est à signaler au CClin et à la Ddass, et l'envoi d'un échantillon de souches représentatives au CNR est demandé afin de mieux suivre l'épidémiologie moléculaire de ces souches.
	Avis CSHPF - transmission soignant/soigné, juin 2005 Avis du 17 juin 2005 relatif à la prévention de la transmission du VIH aux patients par les professionnels de santé Recommandations du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France sur la prévention de la transmission du VIH du soignant au soigné (prévention des AES, dépistage des soignants, activité des soignants infectés,...)
	Alerte InVS / Ministère- Salmonelle du groupe G, 24 juin 2005 Alerte nationale après infection / colonisation à salmonelle de sérotype Worthington Suite à 45 cas d'infection ou de colonisation signalés depuis le 1er février 2005 en France. Ce sérotype est rarerement isolé (5 cas par an en moyenne) et il appartient au groupe G. + Retrait des laits en poudre "Matines" demi-écrêmé et entier
	Avis SFHH - infection à Streptocoque du groupe A, 20 avril 2005 Port du masque et infection à Streptocoque du groupe A en maternité Révision de l'avis du 12 mars 2005 Fait suite à la survenue d’un nouveau décès, en relation avec une infection à Streptocoque du groupe A, chez une accouchée
	Alerte Afssaps - retrait de lots de lait infantile, 7 mars 2005 Retrait de lots de tous les laits infantiles - Laboratoires des Produits PICOT SA Suite à des cas de gastro-entérites (Salmonella) survenues chez des nourrissons qui ont en commun d'avoir été alimentés par des laits PICOT, ces laboratoires procèdent, à titre préventif, en accord avec les autorités ministérielles, au retrait de tous les lots présents sur le marché de tous les laits infantiles PICOT
	Recommandations Afssaps - désinfection des endoscopes, 23 février 2005 Recommandations relatives à la désinfection des endoscopes Suite à plusieurs cas de dysfonctionnements survenus lors de la désinfection d'endoscopes, réalisée en procédure manuelle et/ou en automate, des recommandations relatives à la désinfection des endoscopes ont été élaborées avec des experts de la Commission nationale de matériovigilance
	Informations-recommandations Afssaps - Valves d'arrêt de vide, 8 février 2005 Recommandations relatives à l’utilisation de valves d’arrêt de vide Risque de contamination manuportée lié à l’utilisation de valves d’arrêt de vide, ces systèmes n’étant pas tous parfaitement étanches du fait de leur conception. Les valves d’arrêt de vide sont des dispositifs médicaux à usage unique et à patient unique. Elles sont adaptées sur des sondes d’aspiration, stériles à usage unique, le plus souvent dans le cadre d’une aspiration trachéo-bronchique.
	Communiqué de presse InVS - Coqueluche, 21 janvier 2005 Recrudescence des cas de coqueluche Le nombre d’épisodes de cas groupés notifiés à l’InVS pour 2004, est d’une vingtaine, soit plus du double des années précédentes. Le Centre national de référence de la coqueluche à l’Institut Pasteur de Paris a par ailleurs observé depuis septembre 2004 un doublement du nombre de souches reçues pour expertise, par rapport au dernier trimestre de l’année 2003. Enfin, deux épisodes de cas groupés dans des établissements hospitaliers parisiens ont été signalés à l’InVS récemment.
	*Informations Infections à Mycobacterium xenopi,* 11 janvier 2005 Dispositif d’information et de prise en charge des patients Détails sur la démarche d’information des patients opérés du genou à la Clinique Générale du Sport (Paris), entreprise en janvier 2005 afin de dépister et de prendre en charge toutes les personnes qui seraient atteintes d’infection à Mycobacterium xenopi Synthèse de l'enquête des infections du genou à M. xenopi, 1992-2004
	Avis Conseil National du SIDA, décembre 2004 Note valant Avis sur le dépistage obligatoire des professionnels de santé comme moyen de prévention des risques de transmission virale de soignant à soigné Le Conseil exprime fermement son opposition au dépistage obligatoire des personnels de santé.
	Alerte InVS - Ministère, 17 décembre 2004 Note Circulaire du Ministère de la Santé aux responsables des établissements de santé (17 décembre) Demande du retrait de toutes les boîtes de Pregestimil dans les pharmacies, les biberonneries, au sein des services utilisateurs et notamment des services de néonatalogie, de maternité, de pédiatrie, et d'urgence pédiatrique. Liste des produits de remplacement. Rappel de bonnes pratiques pour la préparation, la manipulation, la conservation des biberons en milieu hospitalier et Communiqué de presse du 17 décembre. Retrait de lots de PREGESTIMIL, préparation pour alimentation pour nourrissons et enfants en bas âge (10 décembre) communiqué de presse de l'InVS concernant des infections sévères à Enterobacter sakazakii chez des prématurés ou nourissons hospitalisés liées à la consommation de lait PREGESTIMIL (laboratoire Mead Johnson)
	Information AFSSAPS, 14 octobre 2004 Mésusage de la Xylocaine® 2% gel urétral : Effets indésirables rapportés lors de son utilisation dans le traitement chirurgical de la cataracte Fait suite à la notification de 21 cas d'effets indésirables graves (infections ou inflammations des tissus oculaires)
	Information AFSSAPS, septembre 2004 Informations et recommandations concernant l'utilisation des stylos injecteurs médicaments Recommandations d'utilisation des stylos injecteurs de médicaments afin de prévenir les accidents d'exposition au sang des personnels soignants et le risque de contamination entre patients
	Information AFSSAPS, 5 août 2004 Systèmes d'antibiogramme et détection de Staphylococcus aureus résistants à la vancomycine Information sur les difficultés de détection par les systèmes d'antibiogramme manuels et automatisés des souches de Staphylococcus aureus de sensibilité diminuée ou résistantes à la vancomycine (VISA et VRSA).
	Information AFSSAPS, 4 juillet 2004 Information concernant un risque de contamination par le sang de générateurs d'hémodialyse Baxter
	*Clôture Alerte Acinetobacter baumannii* résistant,** 28 juin 2004 Recommandation du RAISIN de lever l'alerte au niveau national, tout en maintenant une vigilance minimale
	*Alerte Klebsiella pneumoniae* résistante,** juin 2004 Note d'information InVS/RAISIN concernant un signalement récent de 6 cas groupés d'infections à Klebsiella pneumoniae résistante à toutes les beta-lactamines y compris à l'imipénème
	Plan Canicule, juin 2004 Site du Ministère : niveau d'alertes, recommandations pour les professionnels de santé. Site de l'InVS : rapports, dossier de presse, ... Site de l'AFSSE : Les impacts sanitaires et énergétiques des installations de climatisation - document de travail, 84p. (format PDF)
	Information AFSSAPS, 19 mai 2004 Nouvelles règles d'utilisation des désinfectants à base d'acide péracétique pour la désinfection manuelle des dispositifs médicaux thermosensibles
	Information AFSSAPS, 17 février 2004 Informations sur l’utilisation des laveurs-désinfecteurs d’endoscopes
	Alerte DGS / DHOS / InVS / CCLIN Paris-Nord, 10 décembre 2003 Infections / colonisations à Acinetobacter baumannii BLSE - Point sur la situation
	Alerte CCLIN Paris-Nord, octobre 2003 Recommandations concernant les épidémies d'infections / colonisations à Acinetobacter baumannii BLSE
	Alerte AFSSAPS, 18 septembre 2003 Informations / recommandations concernant les bronchoscopes PENTAX
	Lettre de la DGS aux directeurs des étb de santé, août 2003 Recommandations concernant le bon usage des médicaments en anesthésie
	Avis de sécurité AFSSAPS, 26 mars 2003 Nettoyage et désinfection des endoscopes équipés des canaux auxilliaires
	Recommandations du Ministère, 26 juillet 2002 Recommandations à diffuser par les CCLIN suite à un signalement de transmission nosocomiale du VHC Fait suite à l'avis du CCLIN Paris-Nord (voir ci-dessous)
	Communiqué de presse AFSSAPS, 5 août 2002 Risque ESST et produits sanguins Nouvelles mesures à prendre pour réduire le risque de transmission du v-MCJ par le sang et ses dérivés
	Nouvel avis du CCLIN Paris-Nord, 5 juillet 2002 Prévention de la transmission des virus des hépatites B et C et du VIH au cours des pratiques d'anesthésie Fait suite à des cas groupés de contamination par le VHC chez des patients ayant eu une anesthésie générale au cours d'une même session opératoire.

	Journée de formation continue SRLF Infections nosocomiales en collaboration avec la SF2H et la Spilf : le jeudi 23 mai
	Bilan annuel des activités de la LIN Instruction N°DGOS/PF2/2013/103 du 15 mars 2013 relative au bilan des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé pour l'année 2012
	Bilan annuel des activités de la LIN Arrêté du 1er mars 2013 relatif au bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé
	Indicateurs du tableau de bord Arrêté du 5 mars 2013 fixant les conditions dans lesquelles l'établissement de santé met à la disposition du public les résultats, publiés chaque année, des indicateurs de qualité et de sécurité des soins
	Légionelles Instruction N° DGS/EA4/2013/34 du 30 janvier 2013 relative au référentiel d'inspection-contrôle de la gestion des risques liés aux légionelles dans les installations d'eau des bâtiments
	Dasri des patients en auto-traitement Arrêté du 12 décembre 2012 portant agrément d'un organisme ayant pour objet d'enlever et de traiter les déchets d'activités de soins à risques infectieux perforants produits par les patients en auto-traitement en application des articles R. 1335-8-7 à R. 1335-8-11 du code de la santé publique
	Infections respiratoires aiguës ou des gastroentérites aiguës Instruction N°DGS/RI1/DGCS/2012/433 du 21 décembre 2012 relative aux conduites à tenir devant des infections respiratoires aiguës ou des gastroentérites aiguës dans les collectivités de personnes âgées. 30 pages
	Organisation de retours d'expérience Instruction n°DGOS/PF2/2012/352 du 28 septembre 2012 relative à l'organisation de retours d'expérience dans le cadre de la gestion des risques associés aux soins et de la sécurisation de la prise en charge médicamenteuse en établissement de santé
	Structures alternatives à l'hospitalisation Décret n° 2012-969 du 20 août 2012 modifiant certaines conditions techniques de fonctionnement des structures alternatives à l'hospitalisation
	Formation initiale des professions paramédicales Instruction N°DGOS/RH1/2012/317 du 9 août 2012 relative à la mise en oeuvre des plans de santé publique dans les programmes de formation initiale des professions paramédicales.
	Bilan des activités de lutte contre les infections nosocomiales 2011 Instruction N° DGOS/PF2/2012/286 du 16 juillet 2012 complétant la circulaire n° DGOS/PF2/2012/134 du 27 mars 2012 relative au bilan des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé pour l'année 2011 et modifiant son annexe 4
	Semaine de sécurité des patients 2012 Instruction N° DGOS/PF2/2012/272 du 10 juillet 2012 relative à la semaine de sécurité des patients 2012
	Risque de transmission d'ATNC Réponses à des questions fréquemment posées au sujet de l'application de l'instruction n° DGS/RI3/2011/449 du 1er décembre 2011 relative à l'actualisation des recommandations visant à réduire les risques de transmission d'agents transmissibles non conventionnels lors des actes invasifs (juillet 2012)
	Mise à disposition du public des indicateurs Instruction N°DGOS/PF2/2012/259 du 29 juin 2012 relative aux modalités pratiques de mise à la disposition du public par l'établissement de santé, des résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins
	Traitement de l'insuffisance rénale chronique Arrêté du 22 juin 2012 portant dérogation à titre exceptionnel de certaines dispositions de l'arrêté du 25 avril 2005 relatif aux locaux, matériels techniques et dispositifs médicaux dans les établissements de santé exerçant l'activité "traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extrarénale"
	Mise à disposition du public des indicateurs Instruction N°DGOS/PF2/2012/259 du 29 juin 2012 relative aux modalités pratiques de mise à la disposition du public par l'établissement de santé, des résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins
	Collecteurs DASRI Instruction DGS/EA1 no 2012-245 du 20 juin 2012 relative à l'application de l'article R. 1335-8-2 du code de la santé publique
	DASRI patients en autotraitement Circulaire interministérielle DGS/EA1/DGPR no 2012-215 du 4 juin 2012 relative à l'application des décrets no 2010-1263 du 22 octobre 2010 et no 2011-763 du 28 juin 2011
	Rapatriements sanitaires patients porteurs de BMR Circulaire n°DGS/DUS/CORRUSS/2012/188 du 9 mai 2012 relative à l'organisation des rapatriements sanitaires vers la France de patients porteurs de maladies transmissibles nécessitant un isolement ou de bactéries multi-résistantes (BMR)
	liste des micro-organismes et toxines prévue à l'article L. 5139-1 Arrêté du 30 avril 2012 fixant la liste des micro-organismes et toxines prévue à l'article L. 5139-1 du code de la santé publique - pour rappel : article L. 5139-1
	Bilan annuel des activités de lutte contre les IN Circulaire n°DGOS/PF2/2012/134 du 27 mars 2012 relative au bilan des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé pour l'année 2011
	Prévention des infections dans le secteur médico social Circulaire interministérielle n°DGCS/DGS/2012/11 8 du 15 mars 2012 relative à la mise en oeuvre du programme national de prévention des infections dans le secteur médico-social 2011/2013 (abroge circulaire N°DGCS/DGS/2011/377 du 30 septembre 2011)
	Bilan annuel des activités de lutte contre les IN Arrêté du 20 mars 2012 relatif au bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé
	Indicateurs du tableau de bord des infections nosocomiales Instruction DGOS/PF2/2012/101 du 1er mars 2012 relative à la simulation de calcul des trois nouveaux indicateurs du tableau de bord des infections nosocomiales
	Risques d'incendie Arrêté du 30 décembre 2011 portant règlement de sécurité pour la construction des immeubles de grande hauteur et leur protection contre les risques d'incendie et de panique Les établissements sanitaires sont concernés (chapitre V page 49). Est évoqué le stockage des produits inflammables (dont les PHA - page 52)
	Règlement amiable Affections iatrogènes et IN Décret n° 2012-298 du 2 mars 2012 modifiant le dispositif de règlement amiable des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
	Signalement externe des infections nosocomiales Instruction n°DGOS/ PF2 /DGS/ RI3/ 2012/75 du 13 février 2012 relative au signalement externe des infections nosocomiales par les établissements de santé et les structures mentionnées à l'article R.6111-12 du Code de la santé publique ainsi qu'aux modalités de gestion des situations signalées
	Calendrier 2012 des principales actions en matière de sécurité des soins Instruction n°DGOS/PF2/2012/93 du 10 février 2012 relative à la participation des établissements de santé à l'enquête nationale de prévalence des infections nosocomiales 2012, et informant des grandes actions programmées en 2012 sur la sécurité des soins
	DASRI patients en autotraitement Arrêté du 1er février 2012 pris en application des articles R. 1335-8-7 à R. 1335-8-11 du code de la santé publique
	Centres de référence pour la prise en charge des infections ostéo-articulaires complexes Circulaire N° DGOS/PF2/2012/31 du 18 janvier 2012 relative au rapport d'activité annuel 2011 des centres de référence pour la prise en charge des infections ostéo-articulaires complexes (CIOA)
	Maladies relevant de la procédure de notification aux autorités sanitaires Décret n° 2012-47 du 16 janvier 2012 complétant la liste des maladies faisant l'objet d'une transmission obligatoire de données individuelles à l'autorité sanitaire
	Affichage des indicateurs de qualité et de sécurité des soins Arrêté du 6 janvier 2012 fixant les conditions dans lesquelles l'établissement de santé met à la disposition du public les résultats, publiés chaque année, des indicateurs de qualité et de sécurité des soins
	Centres nationaux de référence Arrêté du 26 décembre 2011 fixant la liste des centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles et des laboratoires associés
	Transmission d'agents transmissibles non conventionnels Instruction DGS/RI3/2011/449 du 1er décembre 2011 relative à l'actualisation des recommandations visant à réduire les risques de transmission d'agents transmissibles non conventionnels lors des actes invasifs
	Lutte contre les évènements indésirables associés aux soins Circulaire N°DGOS/PF2/2011/416 du 18 novembre 2011 en vue de l'application du décret 2010-1408 du 12 novembre 2010 relatif à la lutte contre les évènements indésirables associés aux soins dans les établissements de santé
	Pandémie grippale Circulaire interministérielle N°DGS/DUS/DGSCGC/2011/418 du 29 novembre 2011 relative au plan national de prévention et de lutte contre une pandémie grippale
	Biberons stérilisés à l'oxyde d'éthylène Instruction du 25 novembre relative aux biberons stérilisés à l'oxyde d'éthylène
	"Défi microbien" Commission Européenne Recommandation de la Commission du 27 octobre 2011 sur l'initiative de programmation conjointe "Le défi microbien - Une nouvelle menace pour la santé humaine"
	Déchets d'activités de soins à risques infectieux Arrêté du 14 octobre 2011 modifiant les arrêtés du 7 septembre 1999 relatifs aux modalités d'entreposage et au contrôle des filières d'élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques
	Procédure d'accréditation pour les organismes chargés du contrôle des chambres funéraires Décret n° 2011-1304 du 14 octobre 2011 relatif aux chambres funéraires, aux véhicules de transport de corps et aux crématoriums
	Épidémie de rougeole Le dossier de presse - Épidémie de rougeole : Présentation de la campagne de communication (Ministère de la Santé - 13 octobre 2011)
	Contrôle des EPC Instruction DGS/DUS/RIS n°2011-224 du 26 août 2011 relative aux mesures de contrôle des entérobactéries productrices de carbapénèmases (EPC) et pour rappel : Circulaire DGS/RI/DGOS/PF n°2010-413 du 6 décembre 2010 relative à la mise en oeuvre de mesure de contrôles des cas importés d'entérobactéries productrices de carbapénémases (EPC) Document questions-réponses diffusé le 19 avril 2011
	Dasri - autotraitement Arrêté du 23 août 2011 fixant, en application de l'article R. 1335-8-1 du code de la santé publique, la liste des pathologies conduisant pour les patients en autotraitement à la production de déchets d'activité de soins à risque infectieux perforants
	Notification obligatoire de maladies infectieuses Arrêté du 22 août 2011 relatif à la notification obligatoire des maladies infectieuses et autres maladies mentionnées à l'article D.3113-7 du code de la santé publique
	VHB après acupuncture Décret n° 2011-763 du 28 juin 2011 Cas groupés d'infections aiguës par le virus de l'hépatite B liés à des actes d'acupuncture, Languedoc-Roussillon (France), 2008. BEH
	Semaine de la sécurité du patient La DGOS organise cette année la première édition de la Semaine de la sécurité des patients, qui se déroulera du 21 au 25 novembre 2011. - Lettre du 2 août de la DGOS - Site internet dédié
	Dasri - autotraitement Décret n° 2011-763 du 28 juin 2011 relatif à la gestion des déchets d'activités de soins à risques infectieux perforants produits par les patients en autotraitement.
	Indicateurs Instruction N°DGOS/PF2/2011/211 du 6 juin 2011 relative aux modalités pratiques de mise à la disposition du public par l'établissement de santé, des résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins.
	Commission de suivi Prévention des IAS Arrêté du 14 juin 2011 relatif à la commission de suivi des programmes de prévention des infections associées aux soins en établissements de santé et en secteur des soins de ville
	Signalements des IN Instruction N°DGS/RI3/DGOS/PF2/2011/186 du 18 mai 2011 relative au déploiement de l'outil de télé-signalement des infections nosocomiales dénommé "e-SIN"
	NosoBase Enquête de satisfaction devant permettre d'améliorer les services de NosoBase
	Rougeole Arrêté du 23 mai 2011 relatif à la notification obligatoire des cas de rougeole
	les 10 ans du RAISIN N° spécial du BEH : Alerte, investigation et surveillance des infections nosocomiales : le réseau Raisin, 2001-2010
	Rougeole Instruction : Adaption transitoire des mesures de surveillance et de gestion autour d'un cas ou de cas groupés de rougeole
	Bilan standardisé 2010 Arrêté du 7 avril 2011 relatif au bilan annuel des activités de la lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé
	Infections ostéo-articulaires complexes Instruction N°DGOS/PF2/2011/78 du 1er mars 2011 relative au rapport d'activité annuel 2010 des centres de référence pour la prise en charge des infections ostéo-articulaires complexes (CIOA)
	Infection invasive à méningocoque Instruction N° DGS/RI1/2011/33 du 27 janvier 2011 relative à la prophylaxie des infections invasives à méningocoque
	Gravité des IN et indemnisation Décret n°2011-76 du 19 janvier 2011 relatif au caractère de gravité des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales prévu à l’article L. 1142-1 du code de la santé publique
	Indemnisation des IN Décret n°2011-68 du 18 janvier 2011 relatif à l’indemnisation des victimes d’accidents médicaux, d’affections iatrogènes ou d’infections nosocomiales survenus dans le cadre de mesures sanitaires d’urgence
	Infections ostéo-articulaires Instruction N°DGOS/PF2/2010/466 du 27 décembre 2010 relative au dispositif de prise en charge des infections ostéo-articulaires complexes
	Légionelles & ARS Circulaire DGS/EA4 n° 2010-448 du 21 décembre 2010 relative aux missions des Agences régionales de santé dans la mise en oeuvre de l'arrêté du 1er février 2010 relatif à la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d'eau chaude sanitaire
	Mise à disposition des Indicateurs Arrêté du 28 décembre 2010 fixant les conditions dans lesquelles l'établissement de santé met à la disposition du public les résultats publiés chaque année des indicateurs de qualité et de sécurité des soins
	Chirurgie ambulatoire Instruction DGOS/R3 n°2010-457 du 27 décembre 2010 relative à la chirurgie ambulatoire : perspectives de développement et démarche de gestion du risque
	Lactariums Instruction DGOS/R3 n° 010-459 du 27 décembre 2010 relative à l'autorisation et à l'organisation des lactariums
	Professionnel libéral en EHPAD Décret n° 2010-1731 du 30 décembre 2010 relatif à l'intervention des professionnels de santé exerçant à titre libéral dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
	Entérobactéries productrices de carbapénèmases - Circulaire N°DGS/RI/DGOS/PF/2010/413 du 6 décembre 2010 relative à la mise en œuvre de mesure de contrôles des cas importés d’entérobactéries productrices de carbapénèmases (EPC)
	Béta-lactamases à spectre étendu - Diaporama du séminaire de perfectionnement SFHH/SPILF/SFM Béta-lactamases à spectre étendu : nouveaux défis pour l’infection associée aux soins
	SARM et colibacilles BLSE - Colloque SARM et colibacilles BLSE dans le cadre du plan antibiotiques, 18 novembre 2010 (présentation des actes du colloque)
	Les événements indésirables graves associés aux soins - Colloque sur les événements indésirables associés aux soins du 24 novembre 2010 (intégralité du colloque en vidéos)
	Les événements indésirables graves associés aux soins - Dossiers solidarité et santé n°17 - 2010 - Les événements indésirables graves associés aux soins observés dans les établissements de santé. Résultats des enquêtes nationales ENEIS menées en 2009 et 2004. 18 pages
	Organisation de la lutte contre les événements indésirables associés aux soins - Décret n°2010-1408 du 12 novembre 2010 relatif à la lutte contre les événements indésirables associés aux soins dans les établissements de santé
	DASRI & patients en autotraitement - Décret n°2010-1263 du 22 octobre 2010 relatif à l'élimination des déchets d'activités de soins à risque infectieux produits par les patients en autotraitement
	Stérilisation des dispositifs médicaux - Décret n° 2010-1030 du 30 août 2010 relatif à la stérilisation des dispositifs médicaux dans les établissements de santé
	Politique du médicament et des dispositifs médicaux - Décret n° 2010-1029 du 30 août 2010 relatif à la politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles dans les établissements de santé
	Prévention de la légionellose (spas) - Circulaire DGS/EA4 n°2010-289 du 27 juillet 2010 relative à la prévention des risques infectieux et notamment de la légionellose dans les bains à remous (spas) à usage collectif et recevant du public
	Création groupe de travail légionellose à l'AFSSAPS - Décision DG n° 2010-119 du 4 juin 2010 portant création à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé du groupe de travail sur la légionellose
	Mise à disposition du public des indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Instruction DGOS/PF n°2010-192 du 9 juin 2010 relative aux modalités pratiques de mise à la disposition du public par l'établissement de santé, des résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (26 pages)
	Gestion des risques - Décret n° 2010-515 du 18 mai 2010 relatif au programme pluriannuel régional de gestion du risque
	Création des Agences Régionales de Santé - Décret n° 2010-336 du 31 mars 2010 portant création des agences régionales de santé
	Dispositifs médicaux - Arrêté du 15 mars 2010 modifiant l'arrêté du 20 avril 2006 fixant les règles de classification des dispositifs médicaux, pris en application de l'article R 5211-7 du code de la santé publique - Arrêté du 15 mars 2010 fixant les modalités d'application des procédures de certification de la conformité définies aux articles R.5211-39 à R. 5211-52, pris en application de l’article R. 5211-53 du code de la santé publique - Arrêté du 15 mars 2010 fixant les conditions de mise en oeuvre des exigences essentielles applicables aux dispositifs médicaux, pris en application de l'article R 5211-24 du code de la santé publique - Décret n° 2010-270 du 15 mars 2010 relatif à l'évaluation clinique des dispositifs médicaux et à la communication des données d'identification à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
	Réforme de l'hôpital - Ordonnance n°2010-177 du 23 février 2010 de coordination avec la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires - Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n°2010-177 du 23 février 2010 de coordination avec la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
	Bilan des activités de lutte contre les IN 2009 - Circulaire n°60 du 12 février 2010 relative au bilan des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé pour l'année 2009
	Surveillance des légionelles - Arrêté du 1er février 2010 relatif à la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d’eau chaude sanitaire
	Tableau de bord / indicateurs - Décret n° 2009-1763 du 30 décembre 2009 relatif aux dispositions applicables en cas de non-respect de la mise à disposition du public par les établissements de santé des résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Arrêté du 30 décembre 2009 fixant les conditions dans lesquelles l'établissement de santé met à la disposition du public les résultats, publiés chaque année, des indicateurs de qualité et de sécurité des soins
	Déclaration de la rougeole - Circulaire n°334 du 4 novembre 2009 relative à la transmission obligatoire de données individuelles à l'autorité sanitaire en cas de rougeole et la mise en oeuvre de mesures préventives autour d'un cas ou de cas groupés
	Stratégie nationale d'audit des pratiques en hygiène hospitalières - Circulaire N°DHOS/E2/2009/302 du 26 septembre 2009 relative à la stratégie nationale d'audit des pratiques en hygiène hospitalière : thème "cathéters veineux périphériques"
	Plan stratégique national 2009-2013 de prévention des infections associées aux soins - Circulaire n°272 du 26 août 2009 relative à la mise en oeuvre du programme national de prévention des infections nosocomiales 2009-2013 - Circulaire n°264 du 19 août 2009 relative à la mise en oeuvre du plan stratégique national 2009-2013 de prévention des infections associées aux soins
	Programme de recherche en qualité hospitalière - Circulaire 2008-324 du 28 octobre 2008 relative au programme de recherche en qualité hospitalière pour 2009 + Annexes
	HCSP et disparition du CTINILS - Arrêté du 6 octobre 2008 relatif aux commissions spécialisées composant le Haut Conseil de la santé publique
	Livret d'accueil des établissements de santé - Arrêté du 15 avril relatif au contenu du livret d'accueil des établissements de santé
	Prise en charge des personnes exposées à un risque de transmission virale - Circulaire interministérielle N°DGS/RI2/DHOS/DGT/DSS/2008/91 du 13 mars 2008 relative aux recommandations de prise en charge des personnes exposées à un risque de transmission du virus de l'immunodéficience humaine (VIH)
	Ministère - Tableau de bord - Mise en ligne des résultats du tableau de bord des infections nosocomiales dans les établissements de santé 2006. http://www.icalin.sante.gouv.fr - Tous les documents relatifs au tableau de bord : http://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/nosoco/tab_bord/accueil.htm
	DHOS - Journée Nationale "Hygiène des mains" 2008 - Lettre de la DHOS annonçant la journée nationale "hygiène des mains" dans les établissements de santé en 2008
	CTINILS - Arrêté du 1 octobre 2007 relatif au comité technique des infections nosocomiales et des infections liées aux soins - Arrêté du 1 octobre 2007 portant nomination au comité technique des infections nosocomiales et des infections liées aux soins
	Appel d'offre SHA - Ministère - Avis d'appel public à la concurrence relatif à l'Etude sur l'évaluation des pratiques dans le cadre de la lutte contre les infections nosocomiales sur les frictions de produits hydro-alcooliques par spécialités médico-chirurgicales - Cahier des clauses particulières - Lien vers le site officiel des marchés publics - DGS - DGS-MAPA-07-PI-09
	Concours Praticien Hospitalier - Arrêté du 29 juin 2007 pris en application des articles R. 6152-301 et suivants du code de la santé publique et relatif à l'organisation des épreuves du concours de praticien des établissements publics de santé
	DU "Démarche épidémiologique et Maladies Infectieuses" - Plaquette d'information 2007-2008
	Validation bilan standardisé du CLIN - Circulaire DHOS/E2/DGS/RI3/2007-231 du 13 juin 2007 relative à la validation des données déclarées par les établissements de santé dans le bilan standardisé des activités de lutte contre les infections nosocomiales pour l'année 2006
	Légionelles - Circulaire interministerielle du 3 avril 2007 n°126 relative à la mise en oeuvre de l’arrêté du 30 novembre 2005 modifiant l’arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l’alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d’habitation, des locaux de travail ou des locaux recevant du public
	Immunisation - Arrêté du 6 mars 2007 fixant les conditions d'immunisation des personnes visées à l'article L. 3111-4 du code de la santé publique - Circulaire n°164 du 16 avril 2007 relative à l'entrée en vigueur et aux modalités d'application des deux arrêtés du 6 mars 2007 relatif, d'une part, à la liste des élèves et étudiants des professions médicales et pharmaceutiques et des autres professions de santé pris en application de l'article L. 3111-4 du code de la santé publique et, d'autre part, fixant les conditions d'immunisation des personnes visées à l'article L. 3111-4 du code de la santé publique
	Haut Conseil de la Santé Publique - Décret n° 2006-1676 du 22 décembre 2006 relatif au Haut Conseil de la santé publique et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)
	Devenir du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France - Décret n° 2006-1675 du 22 décembre 2006 relatif à la répartition des missions d'expertise du Conseil supérieur d'hygiène publique de France entre le Haut Conseil de la santé publique et les agences de sécurité sanitaire
	Comité antibiotiques - Arrêté du 19 décembre 2006 modifiant l'arrêté du 29 mars 2002 portant création du comité national de suivi du plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques
	Matériovigilance - Décret n° 2006-1497 du 29 novembre 2006 fixant les règles particulières de la matériovigilance exercée sur certains dispositifs médicaux et modifiant le code de la santé publique
	Prescription d'antibiotiques - Arrêté du 7 novembre 2006 portant création d'un groupe de travail relatif à la surveillance et au suivi des prescriptions d'antibiotiques
	Bonnes pratiques transfusionnelles - Décision du 6 novembre 2006 définissant les principes de bonnes pratiques prévus à l'article L. 1223-3 du code de la santé publique. Annexe : Principes de bonnes pratiques transfusionnelles
	Associations représentant les usagers - Arrêté du 30 octobre 2006 portant agrément national des associations et unions d'associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
	Vaccination contre la grippe des professionnels - Décret n° 2006-1260 du 14 octobre 2006 pris en application de l'article L. 3111-1 du code de la santé publique et relatif à l'obligation vaccinale contre la grippe des professionnels mentionnés à l'article L. 3111-4 du même code
	EPHAD et Clostridium difficile - Circulaire N°DGAS/SD2C/DHOS/E2/DGS/5C/5D/2006/404 du 15 septembre 2006 relative aux recommandations de maîtrise de la diffusion des infections à Clostridium difficile dans les établissements hébergeant des personnes âgées et dans les unités de soins de longue durée
	Antennes régionales de lutte contre les IN - Arrêté du 17 mai 2006 relatif aux antennes régionales de lutte contre les infections nosocomiales
	Circulaire Tableau de bord SARM - Circulaire DHOS/ED/DGS/SD5C no 2006-163 du 7 avril 2006 relative au tableau de bord des infections nosocomiales et portant sur les modalités de calcul de l’indicateur sur le taux de Staphylococcus aureus résistant à la méticilline par les établissements de santé
	Rafraîchissement des locaux - Circulaire DHOS/E4 n° 2006-160 du 5 avril 2006 relative au rafraîchissement des locaux dans les établissements de santé
	Validation données Bilan standardisé des CLIN 2005 - Circulaire n°2006/215 du 17 mai 2006 relative à la validation des données déclarées par les établissements de santé dans le bilan standardisé des activités de lutte contre les infections nosocomiales pour l'année 2005
	Actualisation organisation des commissions chargées de la lutte contre les infections nosocomiales - Décret n°2006-550 du 15 mai 2006 relatif aux sous-commissions de la commission médicale d'établissement mentionnées au II de l'article L 6144-1 du code de la santé publique et modifiant ce même code
	Bilan standardisé des CLIN 2005 - Documents du bilan standardisé des activités de lutte contre les infections nosocomiales 2005
	Circulaire programme d'action IN - Circulaire DHOS/E2/DGS/5C/2006/82 du 24 février 2006 relative aux mesures à envisager pour l'amélioration du niveau d'activités des établissements de santé en matière de lutte contre les infections nosocomiales
	Nelle Mission nationale d'information pour les usagers - Point presse du 6 mars : présentation de la mission IDMIN (Information et Développement de la Médiation sur les Infections Nosocomiales) - Site internet IDMIN
	Arrêté Centres Nationaux de Référence - Arrêté du 30 décembre 2005 fixant la liste des centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles et des laboratoires associés
	Arrêté eau chaude sanitaire - Arrêté du 30 novembre 2005 modifiant l’arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l’alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d’habitation, des locaux de travail ou des locaux recevant du public
	Circulaire Légionelles - Circulaire n° DGS/SD7A/DHOS/E4/DGAS/SD2/2005/493 du 28 octobre 2005 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements sociaux et médico-sociaux d'hébergement pour personnes âgées.
	Indicateur ICALIN - Note d'information de la DHOS sur la publication nationale des résultats du tableau de bord des infections nosocomiales - Document joint à cette note : "vos questions - nos réponses" sur l'Indice Composite des Activités de Lutte contre Infections Nosocomiales
	Enquête de prévalence 2006 - Circulaire n°438 du 26 septembre 2005 relative à la réalisation d’une enquête de prévalence « un jour donné » en 2006 des infections nosocomiales dans les établissements de santé Présentation de la 3ème enquête nationale de prévalence des infections nosocomiales de juin 2006
	Traitement DM et patients ayant reçu des PSL de donneurs vMCJ - Circulaire N°DGS/SD5C/DHOS/2005/435 du 23 septembre 2005 relative aux recommandations pour le traitement des dispositifs médicaux utilisés chez les sujets ayant reçu des produits sanguins labiles (PSL) provenant de donneurs rétrospectivement atteints de variant de la maladie de Creutzfeldt-Jakob (vMCJ) Les personnes ayant reçu des PSL provenant de donneurs rétrospectivement atteints de vMCJ doivent être considérées comme des personnes à risque. Des procédures de traitement renforcé des dispositifs médicaux doivent donc être appliquées lors des actes à risque effectués chez ces personnes. En parallèle, il a été demandé, par courrier, à ces personnes de signaler eux-mêmes aux soignants leur antécédent à risque.
	Organisation de la lutte contre les infections nosocomiales - Annexe au Décret n° 2005-840 du 20 juillet 2005 relatif à la sixième partie (Dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code Abroge le décret du 6 décembre 1999 relatif à l'organisation de la lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé
	Cours européen ESCMID / SHEA - Training course in hospital epidemiology, du 6 au 9 novembre 2005 à Beaune.
	Audit des pratiques Hygiène des mains - Circulaire N°DGS/SD5C - DHOS/E2/2005/384 du 11 août 2005 relative à la stratégie nationale d’audit des pratiques en hygiène hospitalière
	Contrôle qualité des données du bilan standardisé CLIN - Circulaire DGS/SD5C-DHOS/E 2 n°2005-278 du 30 mai 2005 relative au contrôle de qualité des données déclarées dans le bilan standardisé des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé pour l’année 2004
	Circuit de traitement des déchets - Arrêté du 7 juillet 2005 fixe le contenu des registres mentionnés à l'article 2 du décret n° 2005-635 du 30 mai 2005 relatif au contrôle des circuits de traitement des déchets et concernant les déchets dangereux et les déchets autres que dangereux ou radioactifs
	Locaux, matériels et techniques et dispositifs médicaux - Arrêté du 25 avril 2005 relatif aux locaux, matériels techniques et dispositifs médicaux dans les établissements de santé exerçant l'activité "traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'expuration extrarénale"
	Rapport sur la transmission professionnelle du VIH - Occupational transmission of HIV. Summary of published reports - Mars 2005 Edition. The Health Protection Agency.
	Article sur la transmission du VHB par l'utilisation d'auto-piqueurs - Transmission of hepatitis B virus among persons undergoing blood glucose monitoring in long-term-care facilities--Mississippi, North Carolina, and Los Angeles County, California, 2003-2004. MMWR 2005 Mar 11;54(9):220-3.
	Bilan standardisé des activités de lutte contre les infections nosocomiales - Circulaire DGS DHOS n°96 du 18 février 2005 relative au bilan standardisé des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé pour l'année 2004
	Déchets d'activités de soins à risques infectieux - Circulaire DHOS/E4/DGS/SD7B/DRT/CT2 n°2005/34 du 11 janvier 2005 relative au conditionnement des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés
	Programme national de lutte contre les infections nosocomiales - Circulaire n°599 du 13 décembre 2004 relative à la mise en oeuvre du programme national de lutte contre les infections nosocomiales 2005/2008 - Programme + dossier de presse. Lien vers le site du Ministère
	Observatoire des risques médicaux - Arrêté du 27 décembre 2004 relatif à l'Observatoire des risques médicaux institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
	Missions des Centres Nationaux de Référence - Arrêté du 29 novembre 2004 fixant les modalités de désignation et les missions des centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles.
	Arrêté Comité technique des IN et des infections liées aux soins (CTINILS) - Arrêté du 23 septembre 2004 portant création d'un comité technique des infections nosocomiales et des infections liées aux soins et modifiant l'arrêté du 3 août 1992 relatif à l'organisation de la lutte contre les infections nosocomiales. 2 pages
	Note Prophylaxie Grippe en collectivité - Note du 17 septembre 2004 diffusant un avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France - section maladies transmissibles- relatif à la prophylaxie chez les personnes à risque lors d'une épidémie de grippe dans une collectivité, en période de circulation du virus grippal. 8 pages
	Point sur la désinfection "obligatoire" des locaux - par JC Labadie, Directeur du CCLIN Sud-Ouest, après la parution de la Loi du 9 août 2004 relative à la politique de Santé Publique. 1 page
	Circulaire ATNC - Circulaire n°382 du 30 juillet 2004 relative aux précautions à observer dans les services d'anatomie et cythologie pathologiques, les salles d'autopsie, les chambres mortuaires et les laboratoires de biologie " spécialisés ATNC ", vis à vis du risque de transmission des agents transmissibles conventionnels (ATC) et non conventionnels (ATNC) 40 pages
	Loi Assurance Maladie - Loi n° 2004-810 du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie (1) 43 pages
	Loi Politique de santé publique - Loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique 85 pages
	Circulaire Matériels contre les fortes chaleurs - Circulaire n°377 du 3 août 2004 relative aux matériels de prévention et de lutte contre les fortes chaleurs dans les établissements de santé et les établissements d'hébergement pour personnes âgées
	Circulaire Gestion des risques - Circulaire DHOS/E2/E4 N° 176 du 29 mars 2004 relative aux recommandations pour la mise en place d’un programme de gestion des risques dans les établissements de santé
	Tableau de bord des Infections Nosocomiales - communiqué de presse du Ministère, 16 mars 2004 - rapport de l'InVS remis au Ministre. 88 pages
	Utilisation des laveurs-désinfecteurs d'endoscopes - Décision du 21 janvier 2004 fixant des conditions particulières d'utilisation de certains laveurs-désinfecteurs d'endoscopes Olympus - Décision du 21 janvier 2004 fixant des conditions particulières d'utilisation de certains laveurs-désinfecteurs d'endoscopes Phagogène - Décision du 21 janvier 2004 fixant des conditions particulières d'utilisation de certains laveurs-désinfecteurs d'endoscopes Lancer
	Circulaire sur les signalements des IN - Circulaire DHOS\E2 - DGS\SD5C N° 21 du 22 janvier 2004 relative au signalement des infections nosocomiales et à l’information des patients dans les établissements de santé
	Désinfection des endoscopes - Circulaire DHOS/E2/DGS/SD5C/2003/N°591 du 17/12/2003 relative aux modalités de traitement manuel pour la désinfection des endoscopes non autoclavables dans les lieux de soins
	Surveillance des infections nosocomiales - Lettre circulaire du 27 novembre 2003 diffusant la résolution du CTIN sur la surveillance des infections nosocomiales et la résolution l'accompagnant : - Résolution du CTIN sur la surveillance des infections nosocomiales et plus particulièrement celle des ISO du 2 juillet 2003
	Statut des Praticiens - Circulaire n°2003-462 du 1er octobre 2003 relative à la mise en oeuvre du nouveau statut des praticiens attachés et praticiens attachés associés des établissements publics de santé, conformément aux dispositions du décret n°2003-769 du 1er août 2003 - Décret n° 2003-862 du 5 septembre 2003 modifiant le décret n°84-131 du 24 février 1984 portant statut des praticiens hospitaliers - Décret n° 2003-769 du 1er août 2003 relatif aux praticiens attachés et praticiens attachés associés des établissements publics de santé
	MALADIE DE CREUTZFELDT-JAKOB Mise en application de la circulaire n°138 du 14 mars 2001 -mise à jour août 2003- Dossier du Ministère (actualisation juillet 2002)
	Circulaire Tours aéroréfrigérantes - Circulaire n°2003-306 du 26 juin 2003 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les tours aéroréfrigérantes des établissements de santé
	Concours PH - Arreté du 25 avril 2003 portant ouverture du concours national de praticien des établissements publics de santé
	Circulaire pour le Bilan Standardisé 2002 des activités des CLIN - Circulaire n°163 du 31 mars 2003 relative au bilan standardisé des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé - annexes 1, 2, 3
	Diaporamas "La désinfection des mains par friction alcoolique" 2002 - Auteurs : E. Girou, C. Lucet, C. Maslo AP-HP - lien vers le site COVIRIS (format PDF ou POWERPOINT)
	Edition d'un CARNET DE SUIVI DES CATHETERS VEINEUX CENTRAUX ET DES CHAMBRES IMPLANTABLES CHEZ L'ENFANT, par l'Inter CLIN pédiatrique. 12 pages - aperçu couverture // - aperçu pages 6 et 7 - demander des exemplaires à Melle Lefevre clan.clinclud@rdb.ap-hop-paris.fr