Mise en application de la circulaire n°138 du 14 mars 2001
Mise à jour le 13 août 2003


Documents élaborés par un groupe de travail constitué de praticiens et de cadres hygiénistes, et de représentants du Groupe des Infirmiers et infirmières pour la Formation en Endoscopie (GIFE) (http://perso.wanadoo.fr/endoscopie.gife/).

Ils ont pour objectif d'aider les professionnels à la mise en place de la circulaire DGS/5C/DHOS/E2 n°138 du 14 mars 2001 relative aux précautions à observer lors de soins en vue de réduire les risques de transmission d'agents transmissibles non conventionnels. L'ensemble de ces documents seront susceptibles d'évoluer en fonction des travaux en cours et de la mise à disposition de nouveaux matériels, ainsi que des recommandations.

Coordination 2000-2001: N. Baffoy-Fayard (CCLIN Paris-Nord)
Dossier géré par Danielle Farret à qui vous pouvez adresser vos commentaires et questions: farret@idf.ext.jussieu.fr

Circulaire n°138 : texte intégral au format pdf

Document "Questions/Réponses" : questions qui ont été posées soit à la Direction générale de la santé (Ministère de la santé), soit au CCLIN ou à ses coordinateurs régionaux, et auxquelles le groupe de travail a apporté des réponses

Proposition de questionnaire de repérage des patients ayant des facteurs de risque individuel de MCJ ou des patients suspects. Comme indiqué dans le document "Questions - Réponses", ce questionnaire pourrait être rempli par le médecin prescripteur d'un acte.

Liste non exhaustive de matériels disponibles à usage unique pour certaines spécialités.

Proposition de note d'information aux patients, susceptibles de s'interroger sur la Maladie de Creutzfeldt-Jakob.

Avertissement pour les établissements de santé

Liste des membres du groupe de travail


Projets
Révision de la circulaire DGS/DH n°236 du 2 avril 1996 relative aux modalités de désinfection des endoscopes dans les lieux de soins.
Mise à jour et additions au "guide de bonnes pratiques de désinfection des dispositifs médicaux" du Ministère de la Santé et du Comité Technique des Infections Nosocomiales de 1998 (anesthésie-réanimation, ORL, lave-endoscopes, traçabilité des procédures)

ERRATUM

Une erreur s'était glissée dans le questionnaire de dépistage des patients (antécédent d'intervention neurochirurgicale). Il était noté : "antécédent d'intervention chirurgicale avec ouverture de la dure-mère, notamment intervention neurochirurgicale ou d'exploration cérébrale invasive, réalisée en France avant le 1er janvier 1995".
Le questionnaire a été corrigé. Il faut lire : "antécédent d'intervention chirurgicale (en France ou à l'étranger) avec ouverture de la dure-mère, notamment intervention neurochirurgicale ou d'exploration cérébrale invasive, sauf si réalisée en France à partir du 1er janvier 1995".





Avertissement

Le CCLIN Paris-Nord est sollicité pour rendre des avis sur différents points concernant l'application de la circulaire n°138 du 14 mars 2001, relative aux précautions à observer pour réduire le risque de transmission des ATNC. Nous tenons à rappeler que chaque établissement, s'il ne l'a pas encore fait, doit pouvoir être en mesure d'établir un arbre décisionnel sur les procédures de traitement des dispositifs médicaux à mettre en œuvre face à un problème (patient avec des facteurs de risque ou patient suspect ou atteint), et ceci en fonction du type de patients, de ses interlocuteurs locaux, de l'organisation locale de l'établissement (blocs opératoire, services d'endoscopie, ORL, d'ophtalmologie, de neurologie, d'hospitalisation, service de stérilisation, pharmacie…) afin de pouvoir gérer le risque au plus vite et dans les meilleures conditions.

Ces documents (questionnaire de dépistage, procédures à suivre, circuit de l'information, fiches de traçabilité, documents à insérer dans le dossier médical, etc.) doivent être élaborés en concertation avec les interlocuteurs concernés et validés par le CLIN. Les mesures pratiques les plus simples devraient y figurer afin de faciliter la tâche de chacun.

La mise à jour devra également être assurée en fonction de l'état d'avancement des connaissances.

 


Liste des membres du groupe de travail

- M. Aggoune (CCLIN Paris-Nord) P. Astagneau (CCLIN Paris-Nord) Y. Berrouanne (CHRU, Lille) R. Causse (CHI Créteil) MH Coureul (Hôpital de l'Hôtel-Dieu, Paris) JC Darbord (Pharmacie Centrale des Hôpitaux, AP-HP, Paris) H. Désirat (IFSI Rambouillet - GIFE) P. Fabre (Coordinateur CCLIN Nord-Pas-de-Calais) D. Farret (CCLIN Paris-Nord) MH Fiévet (GH Pitié-Salpétrière, Paris) JM Germain (Coordinateur CCLIN Haute-Normandie) JJ Hauw (GH Pitié-Salpétrière, Paris) Z Kadi (Coordinateur CCLIN Picardie) C. Lecoq (CHU, Rouen) L. Marsal (Fondation Rothschild - Hôpital des Diaconnesses, Paris) D. Tosetti (Centre Hospitalier National d'Ophtalmologie des Quinze-Vingts, Paris).